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PYRENEHA-Cheval |  |
| Bienvenue
sur le site de Philippe LABEDA Guide de Tourisme Équestre Ariège
Pyrénées. 05.61.02.69.38 ou 06.08.60.20.05 |
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| Contrat de transport de chevaux : | |||||||
Entre les soussignés : M. LABEDA Philippe Guide de Tourisme Equestre, Sise : 16, Av St Roch 09600 LERAN N° SIRET 43182009100012 RCS Foix Code APE 012C N° DDJS 00900ET0017. Carte professionnelle : 00998ED0051 Et Me, M. Melle, Demeurant : Tel : en tant que propriétaire d'autre part, il a été convenu ce qui suit :
Pour le(s) déplacer de : à : Cette livraison s'effectuera le : Nombre de km : Pour la somme de : Pour information, le kilométrage est calculé de la base de départ (Léran 09) à la base de retour ( Léran 09), sauf accord particulier. Pour les petits déplacements forfaitaires, ils ne doivent pas excéder 1h 30. Sinon, une majoration horaire sera appliquée. Cela s'adresse aux chevaux difficiles ayant des problèmes d'embarquement. Le propriétaire s'engage à signaler ce type de comportement de façon à pouvoir prendre les dispositions nécessaires. Le ou les chevaux transportés sont couverts en cas de mortalité pour une somme maximum de 3811 € chacun. Le propriétaire estimant la valeur de son cheval supérieure, doit prendre un complément par le biais de son assureur à sa seule charge et responsabilité. Un exemplaire du contrat doit être retourné
signé une semaine avant la date de livraison accompagné
d'un chèque correspondant à 30 % du montant total du devis
sous peine d'annulation.
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